Mentions légales

Éditeur

Prod Débats — Association loi 1901 déclarée à la préfecture du Nord.
Siège social : 14 rue de la Barre, 59000 Lille, France.
SIRET : 840 663 219 00017 — RNA : W595012388.
TVA intracommunautaire : FR71 840 663 219.
Téléphone : 03 20 57 91 34 — Email : ligue@proddebats-lille.fr.

Directeur de la publication

M. Rémi Delcourt, délégué général de Prod Débats.

Hébergeur

Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France — www.scaleway.com.

Objet et règlement

Prod Débats organise des compétitions de débat : championnats par équipes, tournois à élimination et trophées d'éloquence. Le règlement et les grilles d'arbitrage sont publics. La participation se fait par adhésion à l'association, sans transaction commerciale à l'entrée des rencontres.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, logo, photographies, règlement) appartiennent à Prod Débats ou à ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Assurance

L'association a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant l'organisation de ses compétitions et la sécurité de ses participants.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. À défaut de règlement amiable, tout litige relève des tribunaux compétents de Lille.